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ART SACRÉ

date de la vente
Vendredi 17 novembre 2017 à 14h00
lieu de vente
Drouot - Richelieu - Salle 4
Chayette & Cheval
EMail :
etude@chayettecheval.com
tel :
33 (0) 1 47 70 56 26

Afficher le texte
INFORMATIONS SUR LA VENTE

ART SACRÉ

Expositions :
le jeudi 16 novembre 2017 de 11h à 21h (#drouotnocturne)
le vendredi 17 novembre 2017 de 11h à 12h

Téléphone pendant l'exposition et la vente : +33(0)1 48 00 20 04

EXPERTS (par lots) :
Monsieur Patrick de BUTTET : 2 à 35,  51 à 147, 150, 152, 155, 156 à 163, 166 à 173, 175 à 179, 181 à 186, 192, 195, 196, 198, 199 et 201 à 223


Cabinet DIAMANTIQUES : 1

Monsieur Patrice DUBOIS : 36, 37, 39 à 50, 65 et 68

Madame Laurence FLIGNY : 143 à 146, 148, 159, 151, 153, 154, 164, 174, 180, 187 à 191, 193, 194, 200 et 217

CONDITIONS DE VENTE

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur ; il aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. En application des règles de TRACFIN, le règlement ne pourra pas venir d’un tiers.Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, par lot et par tranches :



20.84% HT + TVA 20 % soit 25 % TTC
12% HT + TVA 20% soit 14.40% TTC pour les lots précédés d'un astérisque (frais judiiciaires)


La vente est faite expressément au comptant ; en cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque.


Les précisions concernant l’aspect extérieur des lots ou leur état ne sont données qu’à titre indicatif. En effet, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication.


Les acheteurs ont la possibilité, au cours de l’exposition précédant la vente, de se renseigner sur l’état et la valeur des lots.


Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.


L’acquéreur sera déclaré responsable de ses achats dès l’adjudication prononcée, le magasinage des objets n’engageant en aucun cas la responsabilité de l’ O.V.V.


Des frais de transport et de magasinage seront dus en cas de retour des achats dans les locaux de la maison de vente.



LA SORTIE DU TERRITOIRE FRANÇAIS


La sortie d’un lot de France peut être sujette à une autorisation administrative. L’obtention du document concerné ne relève que de la responsabilité du bénéficiaire de l’adjudication du lot concerné par cette disposition.


Le retard, ou le refus de délivrance par l’administration des documents de sorite du territoire, ne justifiera ni retard de règlement, ni annulation de la vente, ni sa résolution.


Si notre société est sollicitée par l’acheteur ou son représentant pour faire ces demandes de sortie du territoire, l’ensemble des frais engagés sera à la charge totale du demandeur. Cette opération ne sera qu’un service rendu par CHAYETTE & CHEVAL.


Les expéditions demandées sont à la charge et sous la responsabilité de l’acquéreur, et d’après des instructions écrites.



CONDITIONS DE PAIEMENT


Les paiements en espèces sont limités à 1 000€ pour les acheteurs commerçants français, U.E. ou étranger, et pour les acheteurs particuliers résidant en France.


Les paiements en espèces sont limités à 15 000€ pour les acheteurs particuliers non-résidents français (sur présentation de deux pièces d’identité dont l’une justifiant de la résidence effective à l’étranger)


Aucun lot ne sera remis à l’adjudicataire avant encaissement des sommes dues. En application des règles de TRACFIN, le règlement ne pourra pas venir d’un tiers.


La vente étant sous le régime de la marge, le bordereau de vente remis à l'adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.


En cas de paiement par Swift, eurochèque ou tout autre moyen entraînant des frais financiers, il sera perçu une somme forfaitaire de 25 € par bordereau pour frais financiers.


L’OVV Chayette & Cheval est adhérent au Registre Central de prévention des Impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription.


Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du SYMEV 15 rue Freycinet 75016 Paris.



TERMS OF SALE


Buyers pay a commission (VAT included) of 25 % on the hammer price (except for books)..


Bids may be left with Chayette & Cheval by those who cannot attend the sale in person.



ORDRES D’ACHAT



Les Commissaires-priseurs et les experts se chargent d’exécuter gratuitement les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier par les amateurs ne pouvant assister à la vente.
Les personnes désirant nous adresser des ordres d’achat, ou suivre les enchères par téléphone, sont priées de nous faire parvenir leurs références bancaires au plus tard 24 heures avant la vente, faute de quoi elles ne seront pas autorisées à participer aux enchères.




STOCKAGE/RETOUR DES LOTS À L’ÉTUDE FACTURÉ


PAS DE STOCKAGE DE MEUBLES ET OBJETS FRAGILES A L'ETUDE

POUR TOUTE DEMANDE DE TRANSPORT / EXPEDITION APRES VENTE EN FRANCE METROPOLITAINE:
-contactez directement PREMIER COURRIER, M. Alain KERNEUR: 06 07 57 96 84 ou 01 58 34 80 00

POUR TOUTE DEMANDE DE TRANSPORT A L'INTERNATIONAL:
-contactez directement ART REGIE TRANSPORT.COM, M. Benoît DARTIGUES:

Fixe : +33 (0) 1 58 61 37 33 | Fax : +33 (0)9 70 29 34 64 Mobile : +33 (0) 6 98 95 37 33
 




RÉFERENCES BANCAIRES


Domiciliation :


HSBC OPERA PARIS



Titulaire du compte :


CHAYETTE ET CHEVAL SARL


33, rue du Faubourg Montmartre


75009    PARIS



IBAN


FR76 3005 6009 1709 1700 0285 434



CODE BIC


CCFRFRPP



Lotn 10
Non venu

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Vendredi 17 novembre 2017 à 14h00
lieu de vente
Drouot - Richelieu - Salle 4
Chayette & Cheval
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etude@chayettecheval.com
tel :
33 (0) 1 47 70 56 26

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Téléphone pendant l'exposition et la vente : +33(0)1 48 00 20 04

EXPERTS (par lots) :
Monsieur Patrick de BUTTET : 2 à 35,  51 à 147, 150, 152, 155, 156 à 163, 166 à 173, 175 à 179, 181 à 186, 192, 195, 196, 198, 199 et 201 à 223


Cabinet DIAMANTIQUES : 1

Monsieur Patrice DUBOIS : 36, 37, 39 à 50, 65 et 68

Madame Laurence FLIGNY : 143 à 146, 148, 159, 151, 153, 154, 164, 174, 180, 187 à 191, 193, 194, 200 et 217

CONDITIONS DE VENTE

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur ; il aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. En application des règles de TRACFIN, le règlement ne pourra pas venir d’un tiers.Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, par lot et par tranches :



20.84% HT + TVA 20 % soit 25 % TTC
12% HT + TVA 20% soit 14.40% TTC pour les lots précédés d'un astérisque (frais judiiciaires)


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La vente étant sous le régime de la marge, le bordereau de vente remis à l'adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.


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Monsieur Patrice DUBOIS : 36, 37, 39 à 50, 65 et 68

Madame Laurence FLIGNY : 143 à 146, 148, 159, 151, 153, 154, 164, 174, 180, 187 à 191, 193, 194, 200 et 217

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Le retard, ou le refus de délivrance par l’administration des documents de sorite du territoire, ne justifiera ni retard de règlement, ni annulation de la vente, ni sa résolution.


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La vente étant sous le régime de la marge, le bordereau de vente remis à l'adjudicataire ne fera ressortir aucune TVA récupérable.


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L’OVV Chayette & Cheval est adhérent au Registre Central de prévention des Impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription.


Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du SYMEV 15 rue Freycinet 75016 Paris.



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Fixe : +33 (0) 1 58 61 37 33 | Fax : +33 (0)9 70 29 34 64 Mobile : +33 (0) 6 98 95 37 33
 




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O.V.V. - Agrément N°2002-365 - H. CHAYETTE, H. P. CHEVAL et Ch. van GAVER Commissaires-priseurs de Ventes Volontaires
33 rue du faubourg Montmartre - 75009 PARIS Tél. : 01 47 70 56 26 Fax : 01 47 70 58 88 E-mail : etude@chayettecheval.com